Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB
Leconte Hervé

Numéro de dépôt :
3173596
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/07/2012
CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB de Leconte Hervé

Présentation de la marque CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB

Déposée le 10 juillet 2002 par la société Leconte Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Leconte Hervé domicilié(e) "Jacob",33190 St Laurent du Plan - 33190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 622 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leconte Hervé domicilié(e) 33190 St Laurent du Plan - France.

La marque CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB est expirée depuis le 10 juillet 2012.

Leconte Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JACOB , CHATEAU HAUT TERREFORT , CHATEAU PEREY-GOUPIL , DOMAINE DE JACOB , CHATEAU JACOB


Leconte Hervé - "Jacob",33190 St Laurent du Plan - 33190 - France - SIREN 418622643


Leconte Hervé - 33190 St Laurent du Plan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Terrefort de jacob